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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le jeudi 17 novembre 2022

Les conseils municipaux en 2022

  • 10 février
  • 14 avril
  • 4 mai
  • 9 juin
  • 6 octobre
  • 17 novembre
  • 15 décembre

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L'audio-diffusion commencera quelques minutes avant le début du Conseil Municipal.

Ordre du jour du conseil du 17 novembre 2022

    Délibérations

    • Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
    • Information du Conseil Municipal en application de l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
    • Avenant n°3 au contrat de délégation des jeux du Casino passé avec la SAS Casino de Perros-Guirec et de la Côte de Granit Rose
    • Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Perros-Guirec
    • Approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées au 1er janvier 2022 – partie dérogatoire
    • Tarifs de location 2023 des salles de sport
    • Dispositif excellence 2022/2023
    • Décision modificative n°3/2022 – Budget principal
    • Tarifs 2023 budget principal, budget des pompes funèbres et budget des ports (halle a poissons)
    • Budget principal – Admission en nonvaleur
    • Budget des Pompes Funèbres – Admission en non valeur
    • Réalisation de la rénovation du complexe sportif Yves Le Jannou : actualisation d’une autorisation de programme/crédits de paiement=
    • Modification du tableau des effectifs (Finances et Ressources Humaines)
    • Restauration scolaire : Tarifs 2023 pour la restauration scolaire publique et privée
    • Subventions voyages scolaires 2023
    • Crédits scolaires 2022– Subvention aux écoles 2023
    • Tarifs 2023 Garderies péri-scolaires
    • Tarifs 2023 livraison de repas par la Commune de Perros-Guirec au Centre de Loisirs de la Commune de Trégastel
    • Tarifs Centre de Loisirs 2023
    • Tarifs 2023 Cap vacances
    • Tarifs 2023 Ludothèque
    • Tarifs Prestations anniversaires et Perros Atout Loisirs à partir du 1er septembre 2023 - Service Jeunesse Vie Scolaire et Sport
    • Tarifs 2022/2023 PASS
    • Tarifs Séjour ski 2023
    • Tarifs service Jeunesse,Vie Scolaire et Sport - séjour d’été 2023
    • Convention d’objectifs et de moyens pour l’organisation des animations de Noël au centre ville 2022
    • Convention d’objectifs et de moyens pour l’organisation du Téléthon 2022
    • Convention d’objectifs et de moyens pour l’organisation du Marché de Noël de la Clarté 2022
    • Tarifs 2023 location des salles municipales et prestations annexes techniques
    • Tarifs 2023 de location du matériel du service fêtes et cérémonies
    • Tarifs 2023 – Animations culturelles
    • Budget des ports – Admission en non valeur
    • Tarifs 2023 - Ports de Perros-Guirec
    • Ports de Perros-Guirec : Application de la redevance sur le domaine public maritime
    • Automatisation et élargissement de la porte du Bassin à Flot de Perros-Guirec
    • Tarifs 2023 - Centre Nautique
    • Décision modificative n°2/2022 – Centre Nautique
    • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et Guirec Souplet « Club Mickey de Saint-Guirec » -
    • Occupation du local "Poste de secours de Saint-Guirec"
    • Plages sans tabac – Convention de partenariat avec la Ligue contre le cancer
    • Dépôt d’une déclaration préalable
    • Route de Pleumeur-Bodou – Extension éclairage public - Travaux SDE 22
    • Rénovation complète du terrain d’honneur Yves Le Jannou
    • Questions diverses

      Archives du Conseil municipal

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