Conseil municipal
Prochain conseil municipal
Le jeudi 9 février 2023
Les conseils municipaux en 2023
- 9 février
- 13 avril
- 8 juin
- 21 septembre
- 16 novembre
- 21 décembre
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L'audio-diffusion commencera quelques minutes avant le début du Conseil Municipal.
Ordre du jour du conseil du 15 décembre 2022
Délibérations
- Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil
- Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Approbation du Contrat Départemental de Territoire 2022-2027 – Autorisation de signature du Contrat Départemental de Territoire 2022-2027
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- Fixation du mode de gestion des amortissements dans le cadre du passage en M57 au 1er janvier 2023
- Décision Modificative n° 4/2022 – Budget Principal
- Avance sur subvention versée à l’Office de Tourisme
- Débat d’Orientations Budgétaires 2023 - Commune
- Débat d’Orientations Budgétaires 2023 - Ports
- Débat d’Orientations Budgétaires 2023 - Centre Nautique
- Modification du tableau des effectifs (services techniques)
- Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Perros-Guirec et l’Association Festival de la Bande Dessinée
- Convention de prise en charge des véhicules prêtés par les partenaires externes, à l’occasion de manifestations d’intérêt général entre la Ville de Perros-Guirec et l’Association Festival de la Bande Dessinée
- Décision Modificative n° 3/2022 – Budget des ports
- Actualisation des demandes de subventions pour la réhabilitation de la porte du bassin à flot de Perros-Guirec
- Tarifs complémentaires 2023 – Centre Nautique
- Tarifs de location 2023 salles de sport
- Construction d’un espace jeunesse à Kerabram – Mise à jour des demandes de subvention
Place Saint-Guirec – Raccordement électrique d’une construction en cours – Convention de servitude - Questions diverses
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