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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le jeudi 9 février 2023

Les conseils municipaux en 2023

    • 9 février
    • 13 avril
    • 8 juin
    • 21 septembre
    • 16 novembre
    • 21 décembre

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    L'audio-diffusion commencera quelques minutes avant le début du Conseil Municipal.

    Ordre du jour du conseil du 15 décembre 2022

      Délibérations

      • Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil
      • Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
      • Approbation du Contrat Départemental de Territoire 2022-2027 – Autorisation de signature du Contrat Départemental de Territoire 2022-2027
      • Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
      • Fixation du mode de gestion des amortissements dans le cadre du passage en M57 au 1er janvier 2023
      • Décision Modificative n° 4/2022 – Budget Principal
      • Avance sur subvention versée à l’Office de Tourisme
      • Débat d’Orientations Budgétaires 2023 - Commune
      • Débat d’Orientations Budgétaires 2023 - Ports
      • Débat d’Orientations Budgétaires 2023 - Centre Nautique
      • Modification du tableau des effectifs (services techniques)
      • Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Perros-Guirec et l’Association Festival de la Bande Dessinée
      • Convention de prise en charge des véhicules prêtés par les partenaires externes, à l’occasion de manifestations d’intérêt général entre la Ville de Perros-Guirec et l’Association Festival de la Bande Dessinée
      • Décision Modificative n° 3/2022 – Budget des ports
      • Actualisation des demandes de subventions pour la réhabilitation de la porte du bassin à flot de Perros-Guirec
      • Tarifs complémentaires 2023 – Centre Nautique
      • Tarifs de location 2023 salles de sport
      • Construction d’un espace jeunesse à Kerabram – Mise à jour des demandes de subvention
        Place Saint-Guirec – Raccordement électrique d’une construction en cours – Convention de servitude
      • Questions diverses

        Archives du Conseil municipal

        Que faire à Perros-Guirec ?

        
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