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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le jeudi 9 février 2023

Les conseils municipaux en 2023

    • 9 février
    • 13 avril
    • 8 juin
    • 21 septembre
    • 16 novembre
    • 21 décembre

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    L'audio-diffusion commencera quelques minutes avant le début du Conseil Municipal.

    Ordre du jour du conseil du 9 février 2023

      Reliure séparée
      Budgets Primitifs 2023

      • Centre Nautique
      • Commune
      • Maison de santé pluri professionnelle
      • Pompes funèbres
      • Lotissement des hauts de Trébuic
      • Ports

      Délibérations

      • Pour information – Mise à jour du tableau du Conseil Municipal, suite à l’installation de Michel-Philippe DUAULT
      • Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
      • Budget du Centre Nautique – Reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant
      • Vote des taux d’imposition pour 2023
      • Budget primitif 2023 - Subventions de fonctionnement
      • Budget primitif 2023 – Subventions d’investissement
      • Réalisation de la rénovation du complexe sportif Yves Le Jannou : actualisation d’une autorisation de programme/crédits de paiement
      • Centre Nautique - Coefficient de taxation forfaitaire 2023
      • Prestation Service des Finances à l’Office de Tourisme
      • Prestation Service des Finances au budget des ports
      • Prestation Service des Finances au budget du Centre Nautique
      • Aide à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique - Renouvellement du dispositif
      • Dotation aux provisions pour diverses créances douteuses « recouvrement en contentieux »
      • Tarifs 2023 Budget principal, Budget des pompes funèbres et Budget des ports (halle à poissons) - Rectificatif
      • Amortissement au prorata temporis
      • Avenant au bail de location de la Maison de Sante Pluriprofessionnelle
      • Restauration et extension du Palais des Congrès de Perros-Guirec - Lancement d’une étude de faisabilité
      • Désaffectation et déclassement du domaine public d’un terrain communal – Rue de Trébuic
      • Modification du tableau des effectifs (Services technique)
      • Modification du tableau des effectifs (Ressources Humaines)
      • Tableau des effectifs 2023
      • Convention entre la commune de Perros-Guirec et l’Association Tennis Club Municipal Perrosien concernant l’édition 2023 de la manifestation Open Engie du 16 au 26 février 2023
      • Tarifs séjour jeunesse Puy du Fou du 18 au 21 mai 2023
      • Tarifs 2023 – Maison du Littoral
      • Convention avec Marie-Aude ROUX relative au 37ème festival de Musique de Chambre 2023
      • Convention avec Denise DELOUCHE relative à l’exposition d’été 2023 – « Modernités bretonnes après 1950 »
      • Convention avec Marie STEPHAN relative à l’exposition d’été 2023
      • Facturation Salon des vins et de la gastronomie 2023 – Prestation des agents des services techniques, prestation extérieure, droit de place
      • Convention entre la Ville et l’Ecole de danse de Perros
      • Lutte contre le frelon asiatique – Dispositif de financement des destructions des nids
      • Règlements intérieurs du complexe sportif Yves Le Jannou
      • Convention entre la Commune de Perros-Guirec et le collège Notre Dame de la Clarté concernant la mise à disposition du gymnase Yves Le Jannou
      • Demande de subventions dans le cadre d’une étude globale liée à la protection, la conservation et la restauration du Moulin de la Lande du Crac’h
      • Rénovation du terrain en stabilisé du complexe sportif de Kerabram
      • Chemin de Trogoult - Effacement de réseaux - Convention d’enfouissement des équipements de communications électroniques
      • Procédure de mise en concordance d’un cahier des charges de lotissement avec le Plan Local d’Urbanisme - Lotissement de Roch’ellou – Allée des Hortensias
      • Digue du Moulin à marée du Petit Traouïero – Diagnostic et programmation de travaux
      • Questions diverses

        Archives du Conseil municipal

        Que faire à Perros-Guirec ?

        
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