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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal, le jeudi 30 septembre 2021 à 18h30 à la Maison des Traouïero.

Ordre du jour du conseil du 8 juillet 2021

    Reliure séparée

    Budgets Supplémentaires 2021

    • Commune
    • Pompes funèbres
    • Lotissement Elvire Choureau
    • Maison de santé pluri professionnelle
    • Ports
    • Centre Nautique

     

     

    Délibérations

    • Pour information - Ventes n°2 et 3 de matériel reformé sur plateforme de courtage aux enchères par internet Webenchères
    • Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (Marchés)
    • Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (Finances)
    • Information du Conseil Municipal en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
    • Rapport d’Activités 2020 de Lannion-Trégor Communauté
    • Plan Local d’Urbanisme (plu) de Perros-Guirec - Avis sur le projet de modification n°1
    • Adhésion de Perros-Guirec à l’Association « Sélection : Les Villages Préférés des Français »
    • Convention de partenariat entre la Ville de Perros-Guirec, Lannion-Trégor Communauté et Bpifrance
    • RIFSEEP : Instauration d’un montant annuel minimum individuel
    • Subventions communales - Modification
    • Budget Principal – Reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant
    • Provision semi budgétaire pour garanties d’emprunt accordées aux organismes intervenant dans le logement social
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
    • Tarifs des marchés et occupation des trottoirs et des terrasses - Dégrèvement en raison de la pandémie
    • Dotation aux provisions pour diverses créances douteuses « recouvrement en contentieux »
    • Budget du Centre Nautique – Provisions pour risques et charges de fonctionnement courant
    • Convention d’occupation à titre gracieux – Maison de Santé Pluri Professionnelle
    • Avenant de transfert de la Délégation de Service Public pour l’exploitation et la gestion de la fourrière automobile, enlèvement, gardiennage et restitution des véhicules sur la Commune de Perros-Guirec
    • Modification du tableau des effectifs
    • Indemnité de travaux supplémentaires pour travail lors des élections et du Tour de France
    • Instauration d’un forfait mobilités durables au profit des agents de la Commune
    • Création de postes d’apprentis
    • Emplois saisonniers – Année 2021
    • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l’Association Lions Club Perros -Guirec
    • Accueil d’une auteure en résidence
    • Précision sur les conditions de paiement du stage de danse 2021
    • Société Publique Locale Eskale d’Armor – Demande de participation financière audit des ports
    • Projet Sportif Municipal 2021/2026 - Service Jeunesse, Vie Scolaire et Sport
    • Place de Teignmouth – Modification du réseau d’éclairage public – Travaux SDE 22
    • Convention de gestion de services pour l’exercice de la compétence de gestion des « Eaux Pluviales Urbaines »
    • Gestion des Eaux Pluviales Urbaines – Avenants aux conventions GEPU entre la Commune de Perros-Guirec et Lannion-Trégor Communauté – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage 2020-2021 – Travaux pour compte de tiers
    • Questions diverses

      Archives du Conseil municipal

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