Conseil municipal
Prochain conseil municipal
Le jeudi 9 février 2023
Les conseils municipaux en 2023
- 9 février
- 13 avril
- 8 juin
- 21 septembre
- 16 novembre
- 21 décembre
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L'audio-diffusion commencera quelques minutes avant le début du Conseil Municipal.
Ordre du jour du conseil du 9 février 2023
Reliure séparée
Budgets Primitifs 2023
- Centre Nautique
- Commune
- Maison de santé pluri professionnelle
- Pompes funèbres
- Lotissement des hauts de Trébuic
- Ports
Délibérations
- Pour information – Mise à jour du tableau du Conseil Municipal, suite à l’installation de Michel-Philippe DUAULT
- Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Budget du Centre Nautique – Reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant
- Vote des taux d’imposition pour 2023
- Budget primitif 2023 - Subventions de fonctionnement
- Budget primitif 2023 – Subventions d’investissement
- Réalisation de la rénovation du complexe sportif Yves Le Jannou : actualisation d’une autorisation de programme/crédits de paiement
- Centre Nautique - Coefficient de taxation forfaitaire 2023
- Prestation Service des Finances à l’Office de Tourisme
- Prestation Service des Finances au budget des ports
- Prestation Service des Finances au budget du Centre Nautique
- Aide à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique - Renouvellement du dispositif
- Dotation aux provisions pour diverses créances douteuses « recouvrement en contentieux »
- Tarifs 2023 Budget principal, Budget des pompes funèbres et Budget des ports (halle à poissons) - Rectificatif
- Amortissement au prorata temporis
- Avenant au bail de location de la Maison de Sante Pluriprofessionnelle
- Restauration et extension du Palais des Congrès de Perros-Guirec - Lancement d’une étude de faisabilité
- Désaffectation et déclassement du domaine public d’un terrain communal – Rue de Trébuic
- Modification du tableau des effectifs (Services technique)
- Modification du tableau des effectifs (Ressources Humaines)
- Tableau des effectifs 2023
- Convention entre la commune de Perros-Guirec et l’Association Tennis Club Municipal Perrosien concernant l’édition 2023 de la manifestation Open Engie du 16 au 26 février 2023
- Tarifs séjour jeunesse Puy du Fou du 18 au 21 mai 2023
- Tarifs 2023 – Maison du Littoral
- Convention avec Marie-Aude ROUX relative au 37ème festival de Musique de Chambre 2023
- Convention avec Denise DELOUCHE relative à l’exposition d’été 2023 – « Modernités bretonnes après 1950 »
- Convention avec Marie STEPHAN relative à l’exposition d’été 2023
- Facturation Salon des vins et de la gastronomie 2023 – Prestation des agents des services techniques, prestation extérieure, droit de place
- Convention entre la Ville et l’Ecole de danse de Perros
- Lutte contre le frelon asiatique – Dispositif de financement des destructions des nids
- Règlements intérieurs du complexe sportif Yves Le Jannou
- Convention entre la Commune de Perros-Guirec et le collège Notre Dame de la Clarté concernant la mise à disposition du gymnase Yves Le Jannou
- Demande de subventions dans le cadre d’une étude globale liée à la protection, la conservation et la restauration du Moulin de la Lande du Crac’h
- Rénovation du terrain en stabilisé du complexe sportif de Kerabram
- Chemin de Trogoult - Effacement de réseaux - Convention d’enfouissement des équipements de communications électroniques
- Procédure de mise en concordance d’un cahier des charges de lotissement avec le Plan Local d’Urbanisme - Lotissement de Roch’ellou – Allée des Hortensias
- Digue du Moulin à marée du Petit Traouïero – Diagnostic et programmation de travaux
- Questions diverses
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