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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal, le jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 à la Maison des Traouïero.

Ordre du jour du conseil du 19 novembre 2021

    Délibérations

    • Pour information - Vente n° 11 de matériel reformé sur plateforme de courtage aux enchères par internet
    • Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
    • Information du Conseil Municipal en application de l’Article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
    • Détermination du nombre d’adjoints au Maire
    • Modification de la composition de la Commission Animations-Affaires culturelles  
    • Transfert de gestion de l’emprise située sur le littoral de la Commune de Perros-Guirec – Plage de Trestraou
    • Dénomination de voies
    • Approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées au 1er janvier 2020 et 2021
    • Approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées au 1er janvier 2020 et 2021 - Partie dérogatoire
    • Tarifs 2022 Budget principal, Budget des pompes funèbres et Budget des ports (halle à poissons)
    • Décision modificative n°4/2021 – Budget principal
    • Décision modificative n°1/2021 – Budget des pompes funèbres
    • Décision modificative n°2/2021 – Centre Nautique
    • Budget des ports – Admission en non valeur
    • Budget principal – Admission en non valeur
    • Budget des pompes funèbres – Admission en non valeur
    • Nouvelles conditions du Contrat Groupe d’Assurance Statutaire
    • Création d’un poste d’apprenti (communication)
    • Tarifs 2022 pour la restauration scolaire publique et privée
    • Tarifs 2022 garderies péri-scolaires
    • Tarifs Centre d’Activités Pédagogiques (CAP)  2022
    • Tarifs 2022 Cap vacances
    • Tarifs prestations anniversaires et Perros Atout Loisirs (année scolaire 2022/2023)
    • Tarifs 2022 Ludothèque
    • Tarifs 2022/2023 PASS
    • Tarifs et conventions 2021/2022 – Collèges de Perros-Guirec - Service Jeunesse Vie Scolaire et Sport
    • Tarifs 2022 - Livraison de repas par la Commune de Perros-Guirec au Centre de loisirs de la Commune de Trégastel
    • Convention d’objectifs et de moyens pour l’organisation du Marché de Noël de la Clarté 2021
    • Convention d’objectifs et de moyens pour l’organisation du Téléthon 2021
    • Tarifs 2022 Concert - spectacle - stage de danse - exposition
    • Tarifs 2022 - Bibliothèque municipale
    • Tarifs 2022/2023 - Ecole d’arts plastiques de Perros-Guirec
    • Tarifs 2022 de location du matériel du service fêtes et cérémonies
    • Tarifs 2022 Location des salles municipales et prestations annexes techniques
    • Ajout de tarifs spectacles pour les mineurs
    • Tarifs 2022 - Maison du Littoral
    • Charte de la Commission Extra-Municipale du Temps Long
    • Tarifs 2022 - Ports de Perros-Guirec
    • Ports de Perros-Guirec : Application de la redevance sur le domaine public maritime
    • Tarifs 2022 - Centre Nautique
    • Centre Nautique – Tarifs 2021/2022 – Loisir à l’année
    • Création de poste de Coordinateur nautique, adjoint à la direction au Centre Nautique
    • Avenant n°1 convention pluriannuelle - Association Sportive Nautique de Perros (ASNP) – Année 2021-2022
    • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l'Association « Rescue Côte de Granit Rose » de Perros-Guirec - Occupation du local "Poste de secours de Trestraou" - 2021 - 2023
    • Conventions et subventions d’Excellence sportive
    • Convention de subvention relative au financement d’un emploi associatif au sein de l’Association Rugby Lannion Perros (RLP)
    • Modification du règlement intérieur des établissements d’accueil de la petite enfance
    • Cale de la gare maritime - Travaux de rénovation et rehausse de la cale - Demande de subventions  
    • Vente de la propriété cadastrée section D n°1048 et 1069p - 95 rue Gabriel Vicaire
    • Place des Halles / rue du Pré - Effacement de réseaux - Convention d’enfouissement des équipements de communications électroniques
    • Rue du Maréchal Foch, rue et venelle des Sept-Iles, rue de Kroaz Ar Skin - Effacement de réseaux – Travaux du SDE 22
    • Rue du Maréchal Foch, rue et venelle des Sept-Iles, rue de Kroaz Ar Skin - Effacement de réseaux - Convention d’enfouissement des équipements de communications électroniques
    • Questions diverses


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