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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal est prévu le jeudi 12 novembre 2020.

Ordre du jour du conseil du 24 septembre 2020

 

Espace Rouzic

ORDRE DU JOUR

Budgets Supplémentaires 2020

-           Commune

-           Pompes funèbres

-           Ports

-           Centre Nautique

Délibérations

  • Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article l.2122-22 du C.G.C.T
  • Règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Indemnité de fonctions des élus municipaux dans le respect de l’enveloppe indemnitaire globale, sans majoration
  • Indemnité de fonctions des élus municipaux dans le respect de l’enveloppe indemnitaire globale, avec majoration
  • Désignation d’un représentant pour la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Proposition d’un commissaire à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
  • Rapport d’Activités 2019 de Lannion-Trégor Communauté
  • Compte Administratif 2019 et rapport d’activités de l'Office de Tourisme de Perros-Guirec (document tiré à part)
  • Convention d’occupation d’un bâtiment communal situé au Stade Yves Le Jannou
  • Transfert de gestion de la Cale de Pors Kamor sur le littoral de la Commune de Perros-Guirec
  • Place Saint-Guirec - Cession d’une emprise sur la parcelle cadastrée section AD n°73 - Pouvoir
  • Projet de création d’une Société Publique Locale Départementale pour l’exploitation des ports de Perros-Guirec
  • Compte Administratif 2019 : Budget principal Commune - Affectation du résultat de fonctionnement
  • Provision semi budgétaire pour garanties d’emprunt accordées aux organismes intervenant dans le logement social
  • Subventions communales complémentaires
  • Réalisation de la rénovation du complexe sportif Yves Le Jannou : création d’une autorisation de programme/crédits de paiement
  • Travaux de mise en sécurité du mur du bassin à flot: création d’une autorisation de programme/crédits de paiement
  • Budget principal – Constitutions de provisions pour risques et charges exceptionnelles
  • Taxe de séjour 2021
  • Convention de groupement de commandes entre la commune de Perros-Guirec, l’Office de Tourisme de Perros-Guirec et le Centre Communal d’Action Sociale de Perros-Guirec
  • Modification du tableau des effectifs (avancements 2020)
  • Modification du tableau des effectifs suite à des départs en retraite (Maison de l’enfance, Etat-civil, Accueil)
  • Modification du tableau des effectifs (service communication)
  • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et le « Rotary Club » de Perros-Guirec - Occupation des salles de la Capitainerie
  • Convention de partenariat relative à l’exposition / vente d’aquarelles au profit du CCAS
  • Transfert des licences d’entrepreneur de spectacles
  • Compte Administratif 2019 des Ports : Affectation du résultat d’exploitation
  • Budget des ports – Reprise de provisions pour risques et charges exceptionnelles
  • Aire de carénage du Linkin – Demande de subventions
  • Rénovation énergétique de la Maison du Littoral
  • Compte Administratif 2019 du Centre Nautique : Affectation du résultat d’exploitation
  • Budget Centre Nautique – Constitutions de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant
  • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et le Club de plage de Saint Guirec - Occupation d’un local dans l’ancien Centre Technique Municipal
  • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et le Club de plage de Trestraou - Occupation d’un local dans l’ancien Centre Technique Municipal
  • Dépôt de permis de construire au bénéfice de la Commune
  • Voirie communale - Acquisition des parcelles cadastrées section B n°2831 à 2835
  • Cale de Pors Kamor travaux de confortement et rénovation des rails - Demande de subventions 
  • Questions diverses

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