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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 4 avril 2019, à la Maison des Traouïero.

Ordre du jour du conseil du 4 avril

Reliure séparée

  • Comptes administratifs 2018 :

Commune
Pompes funèbres
Z.A.de Kergadic
Lotissement Elvire Choureau
Ports
Centre Nautique

  • Affectation des résultats budget principal
  • Affectation des résultats budget des Ports
  • Affectation des résultats budget Centre Nautique

Délibérations

  • Pour information - Vente de matériel reformé sur plateforme de courtage aux enchères par internet Webenchères
  • Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à  l’article l.2122-22 du C.G.C.T
  • Information du Conseil Municipal en application de l’Article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
  • Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : bilan annuel des actions entreprises suite aux observations reçues
  • Compte Administratif 2018, Budget Primitif 2019 et bilan d’activité de l'Office de tourisme  de Perros-Guirec (document tiré à part)
  • Meeting aérien des 23 et 24 aout 2019
  • Cession d’une emprise au droit des parcelles cadastrées section AN n°78-269 – Boulevard Thalassa
  • Approbation des comptes de gestion 2018 établis par le comptable
  • Reconduction de la ligne de trésorerie
  • Tarifs 2019 – Modificatif droits de places
  • Tarifs 2019 Budget principal, budget des pompes funèbres et budget des ports (halle à poissons et salles de la Capitainerie) – Complément de tarifs
  • Carrousel square Maurice Delestre : convention de mise a disposition à titre précaire et révocable
  • Modification du tableau des effectifs (avancements 2019)
  • Modification du tableau des effectifs (création d’un poste à temps non complet au service accueil/état-civil)
  • Convention de mise à disposition d’un agent communal au bénéfice du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable des Traouiéro
  • Facturation des interventions techniques et droit de place du Forum des Vins et de la Gastronomie 2019
  • Participation de la Bibliothèque Municipale de Perros-Guirec au Festival BD 2019
  • Construction d’un espace jeunesse à Kerabram - Demande de subvention
  • Projets éducatif et sportif du Service Jeunesse Vie Scolaire et Sport -  Perros-Guirec 2019
  • Convention entre la Commune de Perros-Guirec et l’Association des Cavaliers du Rulan concernant l’édition 2019  de  la manifestation Perros Jump du dimanche 19 mai
  • Convention entre la Commune de Perros-Guirec et la société Stages2sports Academy   concernant une mise a disposition des installations  du complexe sportif  de Kerabram pendant la période d’été 2019
  • Convention entre la Commune de perros guirec et l’Association Lann Skate concernant une mise a disposition des installations du Granit Park de Kerabram pendant la période  des congés d’été 2019
  • Tarifs service Jeunesse Vie Scolaire et Sport -  Séjours d’été 2019
  • Durée des amortissements des biens meubles (M4) budget du Centre Nautique
  • Centre Nautique – Complément de tarifs 2019
  • Convention entre  le Centre Nautique de Perros Guirec et la Société des Régates de Perros (SRP) – Mise à disposition de matériel par le Centre Nautique
  • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et la société « Armor Navigation » de Perros-Guirec - Occupation du local "Bureau du port de Ploumanac’h"
  • Règlement de police des ports de Perros-Guirec
  • Tarifs 2019 de location des vélos à assistance électrique
  • Convention entre la Commune de Perros-Guirec et l’Association des 20 km de la côte de granit concernant l’édition 2019 de  la course pédestre
  • Déclassement anticipé du domaine public d’un bâtiment communal, promesse de vente, acquisition de parcelles - Rue de la salle
  • Acceptation du don de l’Association pour le Pardon de Saint Guirec en vue de la restauration de la chapelle Saint Guirec – Tranche de travaux 2019
  • Travaux divers sur le patrimoine communal - Demande de déclaration préalable
  • Voirie communale - Acquisition des parcelles cadastrées section AZ n°303-304-305
  • Questions diverses


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