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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 13 décembre à 18h30, à la Maison des Traouïero.

Ordre du jour du conseil du 13 décembre

Délibérations

      • Pour information - Vente de matériel reformé sur plateforme de courtage aux enchères par internet Webenchères
      • Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à  l’article l.2122-22 al. 7 du C.G.C.T (création, modification ou suppression des régies)
      • Information du Conseil Municipal en application de l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
      • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau potable – Année 2017
      • Rapport annuel sur la qualité de l'eau distribuée par l’Agence Régionale de Santé – Année 2017
      • Débat d’orientations budgétaires 2019 - Commune
      • Décision modificative n°4/2018 – Budget principal
      • Décision modificative n°3/2018 – Budget annexe Centre Nautique
      • Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Énergie des Côtes d’Armor (SDE 22)
      • Modification des tarifs de la taxe de séjour 
      • Avance sur subvention 2019 versée à l’Office de Tourisme
      • Service parcs de stationnement : non assujettissement à la TVA au 1er janvier 2019
      • Modification du tableau des effectifs (service culture, vie associative et communication)
      • Instauration du RIFSEEP pour le cadre d’emploi des assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques
      • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et le Casino de Perros-Guirec
      • Convention avec Denise DELOUCHE relative à l’exposition d’été « infinies lumières de Bretagne »
      • Convention avec Marie STEPHAN relative à l’exposition "infinies lumières de bretagne"
      • Convention avec Marie-Aude ROUX relative  au 35e Festival de Musique de Chambre 2019
      • Débat d’orientations budgétaires 2019 - Centre Nautique
      • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l'UFA du lycée Pommerit – Projets de gestion tutorés du BTS Gestion et Protection de la Nature
      • Ports de Perros-Guirec – Gratuité des navires
      • Débat d’orientations budgétaires 2019 - Ports
      • Tarifs fourniture de repas par la Commune de Perros-Guirec au centre des loisirs de la Commune de Trégastel
      • Vente de la parcelle cadastrée section AE n°265 - 31, Rue Saint-Guirec
      • Subventions répartition de l’enveloppe sport concernant les écoles de sport, le haut niveau et les actions promotionnelles/élites jeunes
      • Éclairage public - Rénovation de deux foyers et de deux mâts   –   Boulevard des Traouïero
      • Voirie communale – Rue de la Petite Corniche
      • Acquisition d’une emprise sur la parcelle cadastrée section AV n°60
      • Vente d’un terrain communal Rue Pierre Guéguen
      • Acquisition des parcelles cadastrées section AE n°173 et 174 - Mezo Braz
      • Questions diverses

            Archives du Conseil municipal

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