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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 20 septembre à 18h30, à la Maison des Traouïero.

Ordre du jour du conseil du 7 juin

Délibérations

      • Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attribution du Conseil Municipal, conformément à l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
      • Information du Conseil Municipal en application de l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
      • Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Commune de PERROS-GUIREC au cours des exercices 2010 et suivants
      • Projet Commune Nouvelle - Convention avec Côtes d’Armor Développement
      • Création d'une Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA)
      • Adhésion au CNAS (Comité National d’Action Sociale)
      • Convention d’occupation domaniale de répéteurs de M2O sur les supports d’éclairage public et divers ouvrages de la Commune de Perros-Guirec
      • Mise à jour de l’état de l’actif du budget des ports
      • Subventions complémentaires
      • Avenant n° 1 à la convention entre la commune de Perros-Guirec, le CCAS et  l’Office de Tourisme de Perros-Guirec pour la fourniture de carburant
      • Attestation de gratuité de stationnement pour les véhicules électriques ou hybrides rechargeables
      • Adhésion au Syndicat Départemental d’Énergie 22   et signature de la convention « Centrale d’achat : entretien et renouvellement des feux de carrefours »
      • Provision semi budgétaire pour garanties d’emprunt accordées aux organismes intervenant dans le logement social
      • Réalisation de l’extension du complexe sportif de Kérabram : Actualisation des crédits votés en autorisation de programme/crédits de paiement
      • Modification du tableau des effectifs (avancements 2018)
      • Modification du tableau des effectifs (grade d’auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe)
      • Modification du tableau des effectifs (service technique, service accueil, service culture et vie associative)
      • Emplois saisonniers - Année 2018
      • Modalités de recrutement et de rémunération des animateurs saisonniers
      • Prise en charge d’un appareillage auditif pour un agent reconnu travailleur handicapé
      • École d’arts plastiques de Perros-Guirec - Tarifs – Année 2018-2019
      • Tarif du livret « Sur les pas de Maurice Denis » 
      • Convention  de partenariat entre la Ville et l'entreprise Véolia
      • Centre Nautique – Complément de tarifs
      • Lutte contre le frelon asiatique – Dispositif de financement des destructions des nids et plantes invasives
      • Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2018
      • Tarifs prestations anniversaires et Perros Atout Loisirs à partir du 1er septembre 2018 - Service enfance, jeunesse et sports
      • Adhésion à l’Association des Ports de Plaisance de Bretagne
      • Adhésion à l’Association Côtes d’Armor Développement adhésion entreprise
      • Tarifs halle à poissons  du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018
      • Mise à disposition de vélos à assistance électrique (VAE) dans les communes (camping, capitainerie, mairie…) du territoire de Lannion-Trégor Communauté
      • Parcelle AE n°265 – Signature d’un compromis de vente - 31, rue Saint-Guirec
      • Convention avec le Comité des Fêtes de la Ville de Barr concernant l’accueil de la délégation barroise du 9 au 14 mai 2018
      • Convention relative à la mise en œuvre de la mesure de compensation : Éradication du Vison d’Amérique sur les îles du Trégor - Côte de granit
      • Acquisition de la parcelle cadastrée section AE n°143 – Mezo Bras
      • Convention de Projet Urbain Partenarial Lannion-Trégor Communauté / Ville de Perros-Guirec
      • Ploumanac’h – Effacement de réseaux –
      • Rue Saint-Guirec et rue du Port – Travaux SDE 22
      • Ploumanac’h – Effacement de réseaux –
      • Rue saint-guirec et rue du port - Convention d’enfouissement des équipements de communications électroniques
      • Ploumanac’h – Effacement de réseaux –
      • Convention pour pose de coffret électrique
      • Plage Saint-Guirec – Renforcement électrique - Travaux sde 22
      • Convention-cadre pour la réalisation de prestations de service entre la Ville de Perros-Guirec et Lannion-Trégor Communauté - Prestations de service du bureau d’études
      • Motion du Comité de Bassin Loire-Bretagne
      • Questions diverses

       

      Budgets supplémentaires 2017 :

       

      • Commune
      • Parc d'activités de Kergadic
      • Pompes Funèbres
      • Ports
      • CNPG

          Archives du Conseil municipal

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