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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 4 avril 2019, à la Maison des Traouïero.

Ordre du jour du conseil du 4 avril

Reliure séparée

Comptes administratifs 2018 :

Commune
Pompes funèbres
Z.A.de Kergadic
Lotissement Elvire Choureau
Ports
Centre Nautique

Affectation des résultats budget principal
Affectation des résultats budget des Ports
Affectation des résultats budget Centre Nautique

Délibérations

Pour information - Vente de matériel reformé sur plateforme de courtage aux enchères par internet Webenchères
Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article l.2122-22 du C.G.C.T
Information du Conseil Municipal en application de l’Article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : bilan annuel des actions entreprises suite aux observations reçues
Compte Administratif 2018, Budget Primitif 2019 et bilan d’activité de l'Office de tourisme de Perros-Guirec (document tiré à part)
Meeting aérien des 23 et 24 aout 2019
Cession d’une emprise au droit des parcelles cadastrées section AN n°78-269 – Boulevard Thalassa
Approbation des comptes de gestion 2018 établis par le comptable
Reconduction de la ligne de trésorerie
Tarifs 2019 – Modificatif droits de places
Tarifs 2019 Budget principal, budget des pompes funèbres et budget des ports (halle à poissons et salles de la Capitainerie) – Complément de tarifs
Carrousel square Maurice Delestre : convention de mise a disposition à titre précaire et révocable
Modification du tableau des effectifs (avancements 2019)
Modification du tableau des effectifs (création d’un poste à temps non complet au service accueil/état-civil)
Convention de mise à disposition d’un agent communal au bénéfice du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable des Traouiéro
Facturation des interventions techniques et droit de place du Forum des Vins et de la Gastronomie 2019
Participation de la Bibliothèque Municipale de Perros-Guirec au Festival BD 2019
Construction d’un espace jeunesse à Kerabram - Demande de subvention
Projets éducatif et sportif du Service Jeunesse Vie Scolaire et Sport - Perros-Guirec 2019
Convention entre la Commune de Perros-Guirec et l’Association des Cavaliers du Rulan concernant l’édition 2019 de la manifestation Perros Jump du dimanche 19 mai
Convention entre la Commune de Perros-Guirec et la société Stages2sports Academy concernant une mise a disposition des installations du complexe sportif de Kerabram pendant la période d’été 2019
Convention entre la Commune de perros guirec et l’Association Lann Skate concernant une mise a disposition des installations du Granit Park de Kerabram pendant la période des congés d’été 2019
Tarifs service Jeunesse Vie Scolaire et Sport - Séjours d’été 2019
Durée des amortissements des biens meubles (M4) budget du Centre Nautique
Centre Nautique – Complément de tarifs 2019
Convention entre le Centre Nautique de Perros Guirec et la Société des Régates de Perros (SRP) – Mise à disposition de matériel par le Centre Nautique
Convention entre la Ville de Perros-Guirec et la société « Armor Navigation » de Perros-Guirec - Occupation du local "Bureau du port de Ploumanac’h"
Règlement de police des ports de Perros-Guirec
Tarifs 2019 de location des vélos à assistance électrique
Convention entre la Commune de Perros-Guirec et l’Association des 20 km de la côte de granit concernant l’édition 2019 de la course pédestre
Déclassement anticipé du domaine public d’un bâtiment communal, promesse de vente, acquisition de parcelles - Rue de la salle
Acceptation du don de l’Association pour le Pardon de Saint Guirec en vue de la restauration de la chapelle Saint Guirec – Tranche de travaux 2019
Travaux divers sur le patrimoine communal - Demande de déclaration préalable
Voirie communale - Acquisition des parcelles cadastrées section AZ n°303-304-305
Questions diverses