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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 8 février à 18h30, à la Maison des Traouïero.

Ordre du jour du conseil du 8 février

Délibérations

      • Décisions prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
      • Information du Conseil Municipal en application de l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
      • Revoyure du contrat départemental de territoire 2016-2020
      • Vote des taux d’imposition pour 2018
      • Budget primitif 2018 - Subventions de fonctionnement
      • Budget primitif 2018 - subventions d’investissement
      • Budget primitif 2018 - subventions exceptionnelles
      • Mise en place d’autorisations de programme/crédits de paiement (rappel)
      • Réalisation de l’extension du complexe sportif de Kerabram : Création d’une autorisation de programme/crédits de paiement
      • Modification du Régime Indemnitaire des agents municipaux (Indemnité d’Administration et de Technicité)
      • Tableau des effectifs 2018
      • Centre Nautique – Coefficient de taxation forfaitaire
      • Organisation de la semaine scolaire dans les écoles primaires publiques – Décret n° 2017/1108 du 27 juin 2017
      • Centre de distribution des carburants au port du Linkin : Convention d’occupation temporaire
      • Convention entre les ports de Perros-Guirec et Armor Navigation pour l’amarrage des navires à passagers
      • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l'Association « Aimee Hilda » - Mise a disposition du canot Aimée Hilda
      • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l'Association « Rescue Côte de Granit Rose » de Perros-Guirec - Occupation du local "poste de secours de Trestraou"
      • Convention de mise en dépôt de vente d’écharpes « la Vie en Roz » du pôle sport à l’Office de Tourisme de Perros-Guirec
      • Demande de subventions dans le cadre d’une étude globale liée à la protection, la conservation et la restauration de la chapelle de la Clarté
      • Demande de subventions dans le cadre d’une étude globale liée à la protection, la conservation et la restauration du Moulin de la Lande du Crac’h
      • Demande de subventions dans le cadre d’une étude globale liée à la protection, la conservation et la restauration de l’église Saint-Jacques
      • Demande de subventions dans le cadre de la restauration des mobiliers de l’église Saint-Jacques
      • Demande de subventions dans le cadre de la restauration des mobiliers de la chapelle Saint-Guirec
      • Acceptation du don de l’Association pour le Pardon de Saint-Guirec en vue de la restauration de la chapelle Saint-Guirec – Tranche de travaux 2018
      • Tarifs 2018 de la Maison du Littoral – Complément
      • Nouveau poste de transformation électrique Route de Kervoulvelen
      • Désaffectation et déclassement d’une emprise sur le domaine public – Au droit du n°27 Boulevard Thalassa
      • Désaffectation et déclassement d’une emprise sur le domaine public – Au droit du n°58 Boulevard Thalassa
      • Convention de Projet Urbain Partenarial – Lannion-Trégor Communauté / Madame RENAULT / Ville de Perros-Guirec
      • Convention de Projet Urbain Partenarial – Lannion-Trégor Communauté / Monsieur FROT / Ville de Perros-Guirec
      • Dépôts de dossiers Urbanisme au bénéfice de la Commune
      • Questions diverses

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