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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 14 novembre 2019, à la Maison des Traouïero.

Ordre du jour du conseil du 14 novembre

Délibérations

  • Pour information - Vente n°10 et 11 de matériel reformé sur plateforme de courtage aux enchères par internet Webenchères
  • Information du Conseil Municipal en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
  • Rapport d'Activité 2018 et Compte Administratif 2018 de Lannion-Trégor Communauté
  • Contrat groupe d’assurance statutaire
  • Modification du tableau des effectifs (service Finances-Comptabilité)
  • Tarifs 2020 Budget principal, Budget des pompes funèbres et Budget des ports (halle à poissons et salles de la Capitainerie)
  • Admission en non valeur Budget principal
  • Admission en non valeur Centre nautique
  • Décision modificative n°2/2019-Budget principal
  • Subventions complémentaires
  • Tarifs de location du matériel du service fêtes et cérémonies
  • Tarifs 2020 soirée swing
  • Tarifs 2020 de la bibliothèque municipale
  • Tarifs 2020 - Exposition – Concerts du Festival de Musique de Chambre – Spectacles et autres concerts
  • Tarifs 2020 location des salles municipales et prestations annexes techniques
  • Tarifs 2020/2021 école d’arts plastiques de Perros-Guirec
  • Tarifs 2020 - Maison du Littoral
  • Convention avec l'Association "Cap sur les Arts" 2019
  • Convention d’objectifs et de moyens pour l’organisation du Téléthon 2019
  • Convention d’objectifs et de moyens pour l’organisation du Marché de noël de la Clarté 2019
  • Tarifs et convention 2019/2020 - Collèges de Perros-Guirec - Service Enfance Jeunesse et Sport
  • Tarifs 2020 séjour ski
  • Tarifs 2020 garderies périscolaires
  • Tarifs 2020 Centre d’Activités Pédagogiques
  • Restauration scolaire : Tarifs 2020 pour la restauration scolaire publique et privée
  • Tarifs 2020 Cap vacances
  • Subventions voyages scolaires 2020
  • Tarifs 2020 ludothèque
  • Crédits scolaires 2020–Subvention aux écoles 2020
  • Tarifs 2020 - Centre nautique
  • Tarifs 2020 - Ports de Perros-Guirec
  • Décision modificative n°1/2019 – Budget des ports
  • Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée section AS n°171
  • Désaffectation et déclassement du domaine public d’une emprise sur la parcelle cadastrée section AC n°11 voirie communale – Déclassement
  • Vente d’un ensemble immobilier 14 rue de la Poste – 6 rue du Pré
  • Convention d’occupation de "la Caravelle"
  • Acceptation du don de l’Association pour le Pardon de Saint-Guirec en vue de la restauration de la Chapelle Saint Guirec – Tranche de travaux 2019
  • Cession de la parcelle cadastrée section AD n°459 rue du Bélier
  • Dépôt de dossiers au bénéfice de la commune
  • Convention particulière de mutualisation avec Lannion-Trégor Communauté pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage concernant les travaux de réhabilitation du Gymnase Yves Le Jannou
  • Rues de Kreiz Ar Lann et Paul Sallou - Renouvellement du réseau HTA
  • Boulevard Arisitide Briand - Effacement de réseaux
  • convention d’enfouissement des équipements de communications électroniques
  • Rue Emile Le Gac – Effacement de réseaux
  • convention d’enfouissement des équipements de communications électroniques
  • Rue John Fitzgerald Kennedy - Renouvellement du réseau HTA
  • Questions diverses

            Archives du Conseil municipal

            Que faire à Perros-Guirec ?

            
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