Partager sur :

Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le jeudi 6 octobre 2022

Les conseils municipaux en 2022

  • 10 février
  • 14 avril
  • 4 mai
  • 9 juin
  • 6 octobre
  • 17 novembre
  • 15 décembre

Ordre du jour du conseil du 6 octobre 2022

    Délibérations

    • Pour information – Installation de Jean-Yves KERAUDY et de Gaëlle LARGET, Conseillers
    • Municipaux – Mise à jour du tableau du Conseil Municipal
    • Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil
    • Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
    • Information du Conseil Municipal en application de l’article L2122-23 du Code Général des
    • Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
    • Modification de la composition des commissions
    • Modification de l’indemnité de fonctions de certains élus municipaux dans le respect de l’enveloppe indemnitaire globale, sans majoration
    • Modification de l’indemnité de fonctions de certains élus municipaux dans le respect de l’enveloppe indemnitaire globale, avec majoration
    • Dénomination d’un chemin piéton : Chemin Henri COULOMBEAU, architecte, 1926 – 2007
    • Dénomination d’un chemin piéton : Chemin Jean GELIS, architecte, 1920 - 2007
    • Approbation du « Contrat Départemental de Territoire 2022-2027 » – Autorisation de signature du Contrat Départemental de Territoire 2022-2027
    • Subventions communales complémentaires
    • Décision modificative n° 2/2022 – Budget principal
    • Décision modificative n° 1/2022 – Budget Maison de Santé Pluri Professionnelle
    • Décision modificative n°2/2022 – Budget des ports
    • Gestion des eaux pluviales urbaines avenants aux conventions GEPU entre la commune de Perros-Guirec et Lannion-Trégor Communauté - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage 2021 - Travaux pour compte de tiers- Avenant n°4 -Travaux divers 2021(DMO) – epu_op21_040
    • Reprise sur provisions portage foncier- AR 150 Krec’h Morvan
    • Convention de groupement de commandes entre la Commune de Perros-Guirec et le Centre Communal d’Action Sociale de Perros-Guirec - Prestation Sociale Complémentaire (PSC) – Complémentaire Santé
    • Protection Sociale Complémentaire – Mise en oeuvre d’une convention de participation pour les garanties en complémentaire santé
    • Protection Sociale Complémentaire – Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le Centre de Gestion des Côtes d’Armor
    • Prestation d’accompagnement organisationnel des cuisines de la Commune et de l’Ehpad
    • Modification du tableau des effectifs suite à promotion interne
    • Modification du tableau des effectifs (cuisine centrale)
    • Création d’un poste d’apprenti (service voirie réseaux divers)
    • Indemnités versées aux élus au titre de l’année 2021
    • Tarif transport communal 2022-2023
    • Tarifs et conventions 2022/2023 – Collèges de Perros-Guirec - Service Jeunesse, Vie scolaire et Sport
    • Convention de partenariat relative à l’évènement « Lire les quartiers de Perros, soirée musicale »
    • Convention de partenariat relative à l’édition du livre « Mémoires de quartiers de Perros-Guirec »
    • Tarifs 2022 Concerts - spectacles
    • Ajout tarifs 2022 Livrets
    • Tarifs 2022 – Maison du Littoral
    • Convention de partenariat relative au programme MOBY
    • Convention de partenariat relative au programme WATTY
    • Charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)
    • Rénovation complète du terrain d’honneur Yves Le Jannou
    • Chemin de Trogoult – Réseaux souterrains - Travaux Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor
    • Vente 2022-9 de matériel reformé sur plateforme de courtage aux enchères par internet
    • Modification des horaires d’éclairage public
    • Voirie communale – Déclassement rue des Halles
    • Dénomination de voies
    • Dépôt d’une déclaration préalable
    • Questions diverses

      Archives du Conseil municipal

      Que faire à Perros-Guirec ?

      
      Votre profil

      OU