Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal, le jeudi 30 septembre 2021 à 18h30 à la Maison des Traouïero.

Ordre du jour du conseil du 8 juillet 2021

Reliure séparée

Budgets Supplémentaires 2021

• Commune
• Pompes funèbres
• Lotissement Elvire Choureau
• Maison de santé pluri professionnelle
• Ports
• Centre Nautique

 

 

Délibérations

• Pour information - Ventes n°2 et 3 de matériel reformé sur plateforme de courtage aux enchères par internet Webenchères
• Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (Marchés)
• Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (Finances)
• Information du Conseil Municipal en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
• Rapport d’Activités 2020 de Lannion-Trégor Communauté
• Plan Local d’Urbanisme (plu) de Perros-Guirec - Avis sur le projet de modification n°1
• Adhésion de Perros-Guirec à l’Association « Sélection : Les Villages Préférés des Français »
• Convention de partenariat entre la Ville de Perros-Guirec, Lannion-Trégor Communauté et Bpifrance
• RIFSEEP : Instauration d’un montant annuel minimum individuel
• Subventions communales - Modification
• Budget Principal – Reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant
• Provision semi budgétaire pour garanties d’emprunt accordées aux organismes intervenant dans le logement social
• Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
• Tarifs des marchés et occupation des trottoirs et des terrasses - Dégrèvement en raison de la pandémie
• Dotation aux provisions pour diverses créances douteuses « recouvrement en contentieux »
• Budget du Centre Nautique – Provisions pour risques et charges de fonctionnement courant
• Convention d’occupation à titre gracieux – Maison de Santé Pluri Professionnelle
• Avenant de transfert de la Délégation de Service Public pour l’exploitation et la gestion de la fourrière automobile, enlèvement, gardiennage et restitution des véhicules sur la Commune de Perros-Guirec
• Modification du tableau des effectifs
• Indemnité de travaux supplémentaires pour travail lors des élections et du Tour de France
• Instauration d’un forfait mobilités durables au profit des agents de la Commune
• Création de postes d’apprentis
• Emplois saisonniers – Année 2021
• Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l’Association Lions Club Perros -Guirec
• Accueil d’une auteure en résidence
• Précision sur les conditions de paiement du stage de danse 2021
• Société Publique Locale Eskale d’Armor – Demande de participation financière audit des ports
• Projet Sportif Municipal 2021/2026 - Service Jeunesse, Vie Scolaire et Sport
• Place de Teignmouth – Modification du réseau d’éclairage public – Travaux SDE 22
• Convention de gestion de services pour l’exercice de la compétence de gestion des « Eaux Pluviales Urbaines »
• Gestion des Eaux Pluviales Urbaines – Avenants aux conventions GEPU entre la Commune de Perros-Guirec et Lannion-Trégor Communauté – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage 2020-2021 – Travaux pour compte de tiers
• Questions diverses

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