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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 14 décembre à 18h30, à la Maison des Traouïero.

Ordre du jour du conseil du 14 décembre

Délibérations

      • Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
      • Information du Conseil Municipal en application de l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
      • Échange de terrains - Rue de Trébuic – Boulevard Thalassa
      • Convention d’objectifs entre la Commune de Perros-Guirec et l’Office Municipal de Tourisme
      • Convention d’occupation d’un bâtiment communal situé 1 rue du Centre, Ploumanac’h
      • Débat d’orientations budgétaires 2018 - Commune
      • Avance sur la subvention 2018 versée a l’Office de Tourisme
      • Décision Modificative n°4/2017 – Budget principal
      • Subventions complémentaires
      • Avenant n° 1 à la convention entre la Commune de Perros-Guirec, le CCAS et l’Office de Tourisme de Perros-Guirec pour des services de télécommunication
      • Avenant n°1 à la convention entre la Commune de Perros-Guirec et la Ville de Trégastel en vue d’un groupement de commandes pour la réalisation de travaux à la Mairie de Trégastel
      • Convention entre la Commune de Perros-Guirec  et la Ville de Trégastel en vue d’un groupement de commande pour des prestations de service de nettoyage sur les communes de Perros-Guirec et Trégastel
      • Convention entre la Ville  de Perros-Guirec, la Ville de Trégastel, le CCAS,  et l’Office de Tourisme,  en vue d’un groupement de commandes des fournitures de bureau
      • Recrutement et rémunération des agents recenseurs
      • Modification du tableau des effectifs (Services Techniques)
      • Convention relative à l’exposition Denis PALANQUE - « Intime Yellowstone »
      • Convention relative à l’exposition d’été - « Étonnants métiers du littoral breton »
      • Convention avec Marie-Aude ROUX relative au 34e Festival de Musique de Chambre 2018
      • Tarifs de la bibliothèque municipale 2018
      • Tarifs de location du matériel du service fêtes et cérémonies dans le cadre d’une extension ou d’un complément lors d’une location ou d’une mise a disposition du Palais des Congrès de Perros-Guirec
      • Tarifs stage de danse 2018
      • Tarifs expositions – Concerts du festival de musique de chambre – Spectacles et autres concerts 2018
      • Tarifs de location des salles municipales 2018
      • Tarifs de la location du podium mobile du service fêtes et cérémonies
      • Débat d’orientations budgétaires 2018 des ports
      • Tarifs complémentaires 2018 – Ports
      • Débat d’orientations budgétaires 2018 du Centre Nautique
      • Centre nautique – Tarifs 2018
      • Subventions, répartition de l’enveloppe sport concernant les écoles de sport, le haut niveau et les actions promo/élites jeunes
      • Adhésion à l’association des Gestionnaires d’Espaces Naturels Bretons
      • Taxe d’inhumation et tarifs caveaux d’occasion
      • Dotation d’Équipements des Territoires Ruraux - demande de subvention pour travaux sur le patrimoine immobilier : cimetière de la Clarté
      • Lotissement Elvire Choureau - Déplacement d’ouvrage électrique
      • Modification du temps de travail
      • Instauration du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)

          Archives du Conseil municipal

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