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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le lundi 6 novembre à 18h30, à la Maison des Traouïero.

Ordre du jour du conseil du 21 septembre

Délibérations

  • Vente (n° 11) de matériel réformé sur plateforme de courtage aux enchères par internet
  • Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
  • Information du Conseil Municipal en application de l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – Année 2016
    Évolution des statuts de Lannion-Trégor Communauté : Transfert de l’assainissement collectif pour les communes de l’ex-communauté de la Presqu’Ile de Lézardrieux et prise de compétence pour la création, la gestion et le développement d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS)
  • Instauration d'une Taxe d'Aménagement Communautaire
  • Approbation du Pacte Financier et Fiscal de Lannion-Trégor Communauté
  • Fourrière automobile : choix du délégataire
  • Transfert de gestion de la cale de Pors ar Goret à la Commune de Perros-Guirec
  • Instauration de l’indemnité de départ volontaire
  • Décision Modificative n°2/2017 – Budget principal
  • Subventions complémentaires
  • Durée des amortissements des biens meubles (M14) budget principal de la Commune
  • Mise à jour de l’état de l’actif du budget des ports
  • Budget annexe Lotissement Elvire Choureau
  • Budget annexe  Lotissement Elvire Choureau
    transfert sur le budget annexe des charges mandatées sur le budget principal
  • Budget annexe  Lotissement Elvire Choureau
    transfert de réserves foncières du budget principal au budget annexe
  • Budget annexe  Lotissement Elvire Choureau
    étude et suivi de l’opération d’aménagement facturation des prestations
  • Budget annexe  Lotissement Elvire Choureau
    avance remboursable du budget principal au profit du budget annexe Lotissement Elvire Choureau
  • Budget annexe  Lotissement Elvire Choureau
    fixation  des prix de vente des terrains
  • Renouvellement du bail avec TDF
  • Bail commercial à passer avec la Poste
  • Modification du tableau des effectifs (Service Technique et Service Enfance, Jeunesse et Sport)
  • Indemnités d’astreinte – Police Municipale
  • Modification du tableau des effectifs (Maison de l’Enfance)
  • Modification du tableau des effectifs (Service Culture, Vie Associative et Communication)
  • Convention entre la Ville  de Perros-Guirec, le CCAS,  l’EHPAD, l’Office de Tourisme, le CNPG, et la Capitainerie en vue d’un groupement de commande des services de télécommunication
  • Rénovation énergétique de la Mairie de Perros-Guirec, Place de l’Hôtel de Ville
  • Tarifs et convention 2017/2018 - Collèges de Perros-Guirec - Service enfance-jeunesse et sport
  • Tarifs animations 2017
  • Convention entre la Ville et l’Association Maison de l’Architecture et des Espaces en Bretagne, Mois de l’Architecture
  • Tarif abonnement 4 concerts Festival de Musique de Chambre 2017
  • Transfert des licences d’entrepreneur de spectacles
  • Convention de mise à disposition de la salle du Carpont à Louannec
  • Facturation des badges mis a disposition des associations en cas de perte
  • Réalisation d’un nouveau skate-parc – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR)
  • Centre Nautique – Admission en non-valeur
  • Ports de Perros-Guirec : Création d’une provision pour risques d’exploitation
  • Aide à l’emploi associatif football au profit de l’Union Sportive Perros-Louannec  
  • Demande de subventions dans le cadre de la dépose et de la pose avec sécurisation des mobiliers de la chapelle Saint-Guirec
  • Demande de subventions dans le cadre des travaux de réparation de charpente et de maçonnerie chapelle de la Clarté
  • Cimetière de la Clarté - Dépôt de dossiers d’urbanisme au bénéfice de la Commune
  • Lotissement 5 lots - Rue Vicaire et Hurvoi – Travaux SDE 22
  • Approbation du zonage d’assainissement des eaux pluviales
  • Échange de terrains - Rue de Trébuic – Boulevard Thalassa
  • Vente d’une emprise sur la parcelle cadastrée section AI n° n°253 (219m²) - Rue des Frères Hurvoi
  • Vente des parcelles cadastrée section E n°2795-2796-2797 - Rue Antoine Saint-Exupéry – Espace d’Activités de Kergadic
  • Vente de la parcelle cadastrée section AP n°587 - Rue du Maréchal Leclerc
  • Acquisition des parcelles cadastrées section AE n°136 et 230 - Mezo Braz
  • Acquisition des parcelles cadastrées section AS n°48 á 52 - Rue Maurice Denis- « Pointe du château »
  • Questions diverses

Archives du Conseil municipal

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