Conseil municipal

Ordre du jour du conseil du 6 octobre 2022

Délibérations

• Pour information – Installation de Jean-Yves KERAUDY et de Gaëlle LARGET, Conseillers
• Municipaux – Mise à jour du tableau du Conseil Municipal
• Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil
• Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Information du Conseil Municipal en application de l’article L2122-23 du Code Général des
• Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
• Modification de la composition des commissions
• Modification de l’indemnité de fonctions de certains élus municipaux dans le respect de l’enveloppe indemnitaire globale, sans majoration
• Modification de l’indemnité de fonctions de certains élus municipaux dans le respect de l’enveloppe indemnitaire globale, avec majoration
• Dénomination d’un chemin piéton : Chemin Henri COULOMBEAU, architecte, 1926 – 2007
• Dénomination d’un chemin piéton : Chemin Jean GELIS, architecte, 1920 - 2007
• Approbation du « Contrat Départemental de Territoire 2022-2027 » – Autorisation de signature du Contrat Départemental de Territoire 2022-2027
• Subventions communales complémentaires
• Décision modificative n° 2/2022 – Budget principal
• Décision modificative n° 1/2022 – Budget Maison de Santé Pluri Professionnelle
• Décision modificative n°2/2022 – Budget des ports
• Gestion des eaux pluviales urbaines avenants aux conventions GEPU entre la commune de Perros-Guirec et Lannion-Trégor Communauté - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage 2021 - Travaux pour compte de tiers- Avenant n°4 -Travaux divers 2021(DMO) – epu_op21_040
• Reprise sur provisions portage foncier- AR 150 Krec’h Morvan
• Convention de groupement de commandes entre la Commune de Perros-Guirec et le Centre Communal d’Action Sociale de Perros-Guirec - Prestation Sociale Complémentaire (PSC) – Complémentaire Santé
• Protection Sociale Complémentaire – Mise en oeuvre d’une convention de participation pour les garanties en complémentaire santé
• Protection Sociale Complémentaire – Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le Centre de Gestion des Côtes d’Armor
• Prestation d’accompagnement organisationnel des cuisines de la Commune et de l’Ehpad
• Modification du tableau des effectifs suite à promotion interne
• Modification du tableau des effectifs (cuisine centrale)
• Création d’un poste d’apprenti (service voirie réseaux divers)
• Indemnités versées aux élus au titre de l’année 2021
• Tarif transport communal 2022-2023
• Tarifs et conventions 2022/2023 – Collèges de Perros-Guirec - Service Jeunesse, Vie scolaire et Sport
• Convention de partenariat relative à l’évènement « Lire les quartiers de Perros, soirée musicale »
• Convention de partenariat relative à l’édition du livre « Mémoires de quartiers de Perros-Guirec »
• Tarifs 2022 Concerts - spectacles
• Ajout tarifs 2022 Livrets
• Tarifs 2022 – Maison du Littoral
• Convention de partenariat relative au programme MOBY
• Convention de partenariat relative au programme WATTY
• Charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)
• Rénovation complète du terrain d’honneur Yves Le Jannou
• Chemin de Trogoult – Réseaux souterrains - Travaux Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor
• Vente 2022-9 de matériel reformé sur plateforme de courtage aux enchères par internet
• Modification des horaires d’éclairage public
• Voirie communale – Déclassement rue des Halles
• Dénomination de voies
• Dépôt d’une déclaration préalable
• Questions diverses

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