Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le lundi 12 novembre à 18h30, à la Maison des Traouïero.

Ordre du jour du conseil du 20 septembre

Délibérations

• Présentation du Projet de Territoire de l’Eau (PTE) du Bassin Versant Vallée du Léguer par Samuel JOUON, coordinateur
• Communication de Monsieur le Maire sur l’arrêt du projet de Commune Nouvelle
• Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
• Information du Conseil Municipal en application de l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau potable – Année 2017
• Subventions complémentaires
• Admission en créances éteintes  budget principal
• Décision modificative n°2/2018 – budget principal
• Modification des tarifs de la taxe de séjour 
• Contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion
• Modification du tableau des effectifs (Service Finances)
• Modification du tableau des effectifs (Maison de l’Enfance et Services Techniques)
• Modification du tableau des effectifs (Services Techniques-Voirie)
• École d’arts plastiques de Perros-Guirec - Tarifs 2018-2019
• Tarifs 2018/2019 – Transports scolaires
• Convention avec l'Association "Cap sur les Arts"
• Dépôt de dossiers au bénéfice de la Commune
• Échange de terrains – au droit du n°27 Boulevard Thalassa
• Rénovation de l’éclairage du Stade Yves Le Jannou
• Questions diverses

Archives du Conseil municipal