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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal, prévu le jeudi 11 février 2021, est reporté au jeudi 18 février 2021 en raison des conditions météos.

Audio diffusion - jeudi 18 février à partir de 18h30

Ordre du jour du conseil du 11 février 2021

Espace Rouzic

Reliure séparée

  • Budgets Primitifs 2021
  • Commune
  • Pompes funèbres
  • Maison de santé pluri professionnelle
  • Lotissement Elvire Choureau
  • Ports
  • Centre Nautique

Délibérations

  • Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article l.2122-22 du C.G.C.T
  • Tableau des arrêtés municipaux
  • Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à l’article l.2122-22 du C.G.C.T
  • Tableau des contrats notifiés
  • Information du Conseil Municipal en application de l’article l2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
  • Convention d’objectifs entre la Commune de Perros-Guirec et l’Office Municipal de Tourisme 2021 à 2026
  • Convention entre la Préfecture des Côtes d’Armor et la Commune de Perros-Guirec souhaitant procéder à la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité et/ou au contrôle de légalité et/ou au contrôle budgétaire ou à une obligation de transmission au représentant de l’Etat
  • Vote des taux d’imposition pour 2021
  • Prestation du service des finances à l’Office de Tourisme
  • Prestation du service des finances au budget des ports
  • Prestation du service des finances au budget du centre nautique
  • Budget principal – reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant
  • Budget primitif 2021 - subventions de fonctionnement
  • Budget primitif 2021 – subventions d’investissement
  • Tarifs 2021 budget principal, budget des pompes funèbres et budget des ports (halle à poissons)
  • Centre nautique - coefficient de taxation forfaitaire 2021
  • Tableau des effectifs 2021
  • Réalisation de la rénovation du complexe sportif de Le Jannou : actualisation d’une autorisation de programme/crédits de paiement
  • Travaux de mise en sécurité du mur du bassin à flot : suppression d’une autorisation de programme/crédits de paiement
  • Travaux de mise en sécurité du mur du bassin à flot : subvention d’équipement du budget principal au budget des ports
  • Avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes entre la Commune de Perros-Guirec, l’Office de Tourisme de Perros-Guirec et le Centre Communal d’Action Sociale de Perros-Guirec
  • Remboursement des activités « Perros Atout Loisirs » 2020/2021 annulées du fait de la Covid- 19
  • Tarifs 2021 livraison de repas par la Commune de Perros-Guirec au centre de loisirs de la Commune de Trégastel
  • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l’Association Artvor
  • Convention de partenariat entre la Commune de Perros-Guirec et le Tennis Club Municipal Perrosien  
  • Voile «Vie en roz !» en partenariat avec l’Association Armor Parachutisme
  • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et la SARL Ponant Surf & Studio - Occupation du local "surf" – 2020 / 2022
  • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l’association Seven Island Surf Club - Occupation du local "surf" - 2020 - 2022
  • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l’association mémoire du vieux gréement Astrée – Roger Daniel
  • Adhésion de la Ville à l’association Biblioth’régor
  • Règlement intérieur de la bibliothèque municipale
  • Facturation des interventions techniques et droit de place du Forum des vins et de la gastronomie 2021
  • Convention entre la Ville et le Kasino de Perros-Guirec
  • Convention relative à l’exposition d’été 2021 – « La femme, égérie des peintres en Bretagne »
  • Convention entre la Ville et l’Ecole de danse de Perros
  • Durée des amortissements des biens meubles (M4) budget des ports
  • Eaux de Baignade – Nouvel engagement dans la certification démarche qualité eaux de baignade
  • Rue du calvaire - effacement de réseaux – travaux SDE 22
  • Gestion des Eaux Pluviales Urbaines – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage 2021 – Travaux pour compte de tiers
  • Questions diverses

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