Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 14 novembre 2019, à la Maison des Traouïero.

Ordre du jour du conseil du 19 septembre

Délibérations

• Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à  l’article l.2122-22 du C.G.C.T
• Information du Conseil Municipal en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
• Décisions d’ester en justice  - Dossier « Concession de la pointe d’Armor »
• Vente d’un ensemble immobilier, 22 rue de Crec’h Feunteun
• Provision semi budgétaire pour garanties d’emprunt accordées aux organismes intervenant dans le logement social
• Budget Principal – Décision Modificative
• Subventions Complémentaires
• Budget des Pompes Funèbres – Décision Modificative
• Taxe de séjour 2020
• Convention de groupement de commandes entre la Commune de Perros-Guirec, l’Office de Tourisme de Perros-Guirec et le Centre Communal d’Action Sociale de Perros-Guirec
• Tarifs horaires crèches : modification des barèmes de facturation crèche collective et crèche familiale
• Modification du tableau des effectifs (Maison de l’Enfance)
• Modification du tableau des effectifs (Service Culture, Vie Associative et Communication)
• Modification du tableau des effectifs (Service Jeunesse, Vie Scolaire et Sport)
• Vente de photographies à l’occasion de l’exposition de Ralf Sänger « Aod ar vein ruz » à la Maison du Littoral
• Convention de partenariat pour la biennale d’architecture de Perros-Guirec du 21 septembre au 20 octobre 2019
• Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l’Association «Les Focs à contre » – Partenariat  voile
• Avenant à la convention de subvention relative au financement d’un emploi associatif au sein de l’association Union Sportive Perros-Louannec (USPL) - Politique en faveur du sport
• Budget du Centre Nautique – Décision Modificative
• Convention entre la Commune de Perros-Guirec, le district des Côtes d’Armor de football et les deux collèges de Perros-Guirec concernant une mise à disposition des installations des complexes sportifs de Kerabram et Yves Le Jannou
• Accueil de la délégation barroise du 30 mai au 03 juin 2019
• Demande de subventions dans le cadre de la restauration des tableaux de Maurice Denis –Chapelle Notre Dame de la Clarté
• Acceptation de la subvention complémentaire de la Fondation Delestre en vue de travaux supplémentaire à la restauration de la Chapelle Saint-Guirec – Tranche de travaux 2019-2020
• Demande de subventions dans le cadre de la restauration des mobiliers de l’Eglise Saint-Jacques
• Incorporation de biens sans maitre dans le domaine prive communal
• Dépôt de dossiers d’Urbanisme au bénéfice de la Commune
• Demande de subventions dans  le cadre de l’achat de matériel de désherbage mécanique
• Boulevard Aristide Briand - Effacement du réseau électrique - Travaux du SDE 22
• Rue Émile Le Gac – Effacement des réseaux aériens - Travaux  du SDE 22
• Questions diverses

Archives du Conseil municipal