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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal, le jeudi 22  avril 2021, en visioconférence à 18h30.

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Il sera actif quelques minutes avant le début de la visio-conférence...

Ordre du jour du conseil du 22 avril 2021

Reliure séparée
Comptes Administratifs 2020

  • Commune
  • Pompes funèbres
  • Lotissement Elvire Chourreau
  • Maison de santé pluri professionnelle
  • Ports
  • Centre Nautique

Délibérations

  • Information du Conseil Municipal en application de l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
  • Renouvellement du classement de Perros-Guirec en Station Classée de Tourisme
  • Convention entre Côtes d'Armor Habitat "OPH" et la Commune de Perros-Guirec en vue de la réalisation des programmes de logements sociaux de la rue Maurice Nogues et de la rue Jean Bart
  • Protocole tripartite Commune de Perros-Guirec - Etat – SNSM portant sur la surveillance et l’entretien de la cale de Pors Kamor à Ploumanac’h
  • Désignation des élus et techniciens référents à Vigipol – Démarche infra-polmar
  • Occupation du local ex-affaires maritimes – Convention avec Monsieur Marc Pasquiou, antiquaire
  • Meeting aérien des 27 et 28 août 2021
  • Consultation de la Commune sur les programmes immobiliers ou logements des BSB inscrits et proposés à la vente dans la convention d’utilité sociale
  • Convention opérationnelle quadripartite Etat/ LTC/ Commune de Perros-Guirec / EPFB
  • Exercice du droit de préemption sur une commune carencée au titre de la loi SRU
  • Autorisation d’occupation temporaire pour la Gare Maritime - Trestraou
  • Travaux missions géotechniques G2 AVP - PRO – Réfection et rehausse de l’embarcadère Philippe Milon à Trestraou
  • Approbation des comptes de gestion 2020 établis par le comptable
  • Compte Administratif 2020 : Budget Principal Commune - Affectation du résultat de fonctionnement
  • Reconduction de la ligne de trésorerie
  • Durée des amortissements des biens meubles (M4) budget des ports
  • Budget principal – Décision modificative n°1
  • Subventions communales - Modification
  • Taxe de séjour 2022
  • Convention de groupement de commandes entre la Commune de Perros-Guirec et la Société Nationale de Sauvetage en Mer
  • Modification du tableau des effectifs (avancements 2021)
  • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et ArmorScience
  • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l’Association Art Trégor
  • Remboursement des prestations du Centre d’Activités Pédagogiques (CAP) 2020/2021 annulées du fait de la Covid 19
  • Remboursement des activités « Cap Vacances Ados » 2020/2021 annulées du fait de la Covid 19
  • Dispositif argent de poche 2021
  • Maison du Littoral – Compléments de tarifs 2021
  • Budget des ports – Décision modificative n°1
  • Compte Administratif 2020 : Ports - Affectation du résultat d’exploitation
  • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l’Association des Plaisanciers de Ploumanac’h
  • Compte Administratif 2020 : Centre Nautique -  Affectation du résultat d’exploitation
  • Création d’un 2e poste d’apprenti au Centre Nautique
  • Convention pluriannuelle tripartite entre la Ville de Perros-Guirec, le Centre Nautique et l’Association Sportive Nautique de Perros (ASNP)
  • Convention annuelle - Association Sportive Nautique de Perros (ASNP) – Année 2021
  • Avenant n° 2 à la convention GEPU entre la Commune de Perros-Guirec et Lannion-Trégor Communauté, Gestion des Eaux Pluviales Urbaines – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage 2021 – Travaux pour compte de tiers
  • Convention d’adhésion au dispositif de conseil en énergie partagée proposé par Lannion-Trégor Communauté (2ème période)
  • Place des Halles et rue du Pré – Effacement de réseaux – Travaux SDE 22
  • Rue du Calvaire - Effacement de réseaux - Convention d’enfouissement des équipements de communications électroniques
  • Place Samuel Paty - Aménagement des abords du collège les Sept-Iles - Eclairage public - Travaux du SDE 22
  • Rue de Landerval – Effacement de réseaux - Travaux du SDE 22
  • Rue de Landerval - Effacement de réseaux - Convention d’enfouissement des équipements de communications électroniques
  • Voirie communale – Déclassement - Avenue du Casino
  • Mise en vente de la propriété cadastrée section D n°1048 et 1069p rue Gabriel Vicaire
  • Voirie communale - Acquisition de la parcelle cadastrée section BA n°667 – Rue des Lauriers
  • Questions diverses

    Archives du Conseil municipal

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