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Conseil municipal

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 14 novembre 2019, à la Maison des Traouïero.

Ordre du jour du conseil du 19 septembre

Délibérations

  • Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d’attributions du Conseil Municipal, conformément à  l’article l.2122-22 du C.G.C.T
  • Information du Conseil Municipal en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)
  • Décisions d’ester en justice  - Dossier « Concession de la pointe d’Armor »
  • Vente d’un ensemble immobilier, 22 rue de Crec’h Feunteun
  • Provision semi budgétaire pour garanties d’emprunt accordées aux organismes intervenant dans le logement social
  • Budget Principal – Décision Modificative
  • Subventions Complémentaires
  • Budget des Pompes Funèbres – Décision Modificative
  • Taxe de séjour 2020
  • Convention de groupement de commandes entre la Commune de Perros-Guirec, l’Office de Tourisme de Perros-Guirec et le Centre Communal d’Action Sociale de Perros-Guirec
  • Tarifs horaires crèches : modification des barèmes de facturation crèche collective et crèche familiale
  • Modification du tableau des effectifs (Maison de l’Enfance)
  • Modification du tableau des effectifs (Service Culture, Vie Associative et Communication)
  • Modification du tableau des effectifs (Service Jeunesse, Vie Scolaire et Sport)
  • Vente de photographies à l’occasion de l’exposition de Ralf Sänger « Aod ar vein ruz » à la Maison du Littoral
  • Convention de partenariat pour la biennale d’architecture de Perros-Guirec du 21 septembre au 20 octobre 2019
  • Convention entre la Ville de Perros-Guirec et l’Association «Les Focs à contre » – Partenariat  voile
  • Avenant à la convention de subvention relative au financement d’un emploi associatif au sein de l’association Union Sportive Perros-Louannec (USPL) - Politique en faveur du sport
  • Budget du Centre Nautique – Décision Modificative
  • Convention entre la Commune de Perros-Guirec, le district des Côtes d’Armor de football et les deux collèges de Perros-Guirec concernant une mise à disposition des installations des complexes sportifs de Kerabram et Yves Le Jannou
  • Accueil de la délégation barroise du 30 mai au 03 juin 2019
  • Demande de subventions dans le cadre de la restauration des tableaux de Maurice Denis –Chapelle Notre Dame de la Clarté
  • Acceptation de la subvention complémentaire de la Fondation Delestre en vue de travaux supplémentaire à la restauration de la Chapelle Saint-Guirec – Tranche de travaux 2019-2020
  • Demande de subventions dans le cadre de la restauration des mobiliers de l’Eglise Saint-Jacques
  • Incorporation de biens sans maitre dans le domaine prive communal
  • Dépôt de dossiers d’Urbanisme au bénéfice de la Commune
  • Demande de subventions dans  le cadre de l’achat de matériel de désherbage mécanique
  • Boulevard Aristide Briand - Effacement du réseau électrique - Travaux du SDE 22
  • Rue Émile Le Gac – Effacement des réseaux aériens - Travaux  du SDE 22
  • Questions diverses

 

 

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